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Qualité, Sécurité & Environnement

Formation CSE : promouvoir la santé et la sécurité au travail

La formation SSCT des élus du CSE prévue par le Code du travail : rôle, prévention, évaluation des risques et enquêtes.

Cinq jours pour que les membres titulaires, suppléants et de la CSSCT maîtrisent leur mandat en santé, sécurité et conditions de travail : comprendre leur rôle, agir en prévention, analyser les risques, contribuer au DUERP, mener inspections et enquêtes et prévenir les risques psychosociaux.

Durée
5 jours (35 h)
Format
Intra-entreprise, dans vos locaux ou sur un lieu dédié organisé à votre convenance ; à distance sur demande.
Effectif
1 à 10 participants
Délai d’accès
2 à 4 semaines
Tarif
À partir de 1 200 € HT / jour
Accessibilité
Référente handicap : Véronique Fayard-Sene
Certifié Qualiopiau titre des actions de formation
Depuis 2007organisme de formation à Aix-en-Provence
42 sessionsanimées en 2025
95 % de satisfactiondes participants en 2025
Sur cette pageObjectifsPour quiLe parcoursProgramme détailléMéthodesInformations pratiquesRésultatsVotre formateurFinancementQuestions fréquentes

Objectifs pédagogiques

Ce que vous saurez faire

À l’issue de la formation, les participants seront capables de :

  1. Identifier le rôle, les missions, les responsabilités et les moyens d’action du CSE en matière de SSCT
  2. Participer activement à la politique de prévention en s’appuyant sur les principes généraux de prévention
  3. Repérer les dangers, analyser les situations de travail et évaluer les risques professionnels
  4. Réaliser inspections et enquêtes après un accident du travail ou une maladie professionnelle
  5. Contribuer à l’analyse du DUERP et au suivi des actions de prévention
  6. Identifier les situations de risques psychosociaux, de harcèlement ou de violences au travail
  7. Coopérer avec les acteurs internes et externes de la prévention

À qui s’adresse cette formation

Public concerné

Membres titulaires et suppléants du CSE bénéficiant de la formation SSCT prévue par le Code du travail, y compris les membres de la CSSCT.

Prérequis

Aucun.

Le parcours

Comprendre, évaluer, agir

Du cadre et du rôle du CSE jusqu’à une démarche de prévention durable, ancrée dans la pratique.

  1. Temps 1 · comprendre

    Rôle & prévention

    Le rôle du CSE en SSCT et la démarche de prévention des risques professionnels.

  2. Temps 2 · évaluer

    Risques, DUERP, RPS

    Analyser les situations de travail, contribuer au DUERP, mener inspections et enquêtes, prévenir les RPS.

  3. Temps 3 · agir

    Acteurs & culture

    Mobiliser les acteurs, exercer ses droits et développer une prévention durable.

Déroulé complet

Le contenu pédagogique, module par module

Cliquez sur chaque module pour en dérouler le détail. Les étiquettes indiquent le temps fort concerné.

01Comprendre le rôle du CSE en matière de SSCTComprendre
  • Les missions du CSE en SSCT
  • Les responsabilités de l’employeur et des représentants du personnel
  • Les droits, moyens d’action et obligations des élus
  • Fonctionnement du CSE et de la CSSCT
  • Les consultations obligatoires en matière de santé et sécurité
02Agir dans une démarche de préventionComprendre
  • Les enjeux de la prévention des risques professionnels
  • Les neuf principes généraux de prévention
  • Les niveaux de prévention : primaire, secondaire et tertiaire
  • Les obligations réglementaires de l’employeur
  • Les responsabilités des différents acteurs
03Identifier et analyser les risques professionnelsÉvaluer
  • Identifier les dangers et les situations à risque
  • Observer le travail réel et analyser les situations de travail
  • Facteurs de risques et conditions de travail
  • Méthodes d’analyse des situations de travail
  • Risques physiques, chimiques, biologiques, ergonomiques et organisationnels
04Participer à l’évaluation des risques et au DUERPÉvaluer
  • Le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels
  • Rôle du CSE dans l’élaboration et l’actualisation du DUERP
  • Priorisation des risques
  • Élaboration et suivi du plan d’actions de prévention
  • Traçabilité et conservation des données
05Réaliser les inspections et enquêtes du CSEÉvaluer
  • Préparer une inspection et observer les situations de travail
  • Identifier les écarts et les facteurs de risque
  • Conduire une enquête après un accident du travail ou une maladie professionnelle
  • Utiliser l’arbre des causes pour rechercher les causes profondes
  • Élaborer des propositions d’amélioration
06Prévenir les risques psychosociaux et les violences au travailÉvaluer
  • Les facteurs de risques psychosociaux
  • Stress, surcharge, épuisement professionnel
  • Harcèlement moral et sexuel, agissements sexistes et violences au travail
  • Le rôle du référent harcèlement
  • Les dispositifs d’alerte et de prévention
07Mobiliser les acteurs de la préventionAgir
  • Les acteurs internes : direction, managers, salariés, référent sécurité, service RH
  • Les acteurs externes : Service de Prévention et de Santé au Travail, CARSAT, Inspection du travail, DREETS, OPPBTP selon les secteurs
  • Coopérer efficacement dans une démarche de prévention
08Exercer les droits d’action du CSEAgir
  • Les droits d’alerte en matière de santé et sécurité
  • Les consultations du CSE
  • Les visites et inspections, les expertises
  • Les moyens matériels et les heures de délégation au service des missions SSCT
09Développer une démarche de prévention durableAgir
  • Construire un plan d’actions et prioriser les mesures de prévention
  • Suivre les actions engagées et mesurer leur efficacité
  • Favoriser une culture de prévention au sein de l’entreprise
10Mises en situation et études de casAgir
  • Analyse de situations réelles apportées par les participants
  • Exercices d’observation de situations de travail
  • Étude d’un DUERP
  • Réalisation d’une enquête à partir d’un cas d’accident
  • Élaboration d’un plan d’actions de prévention

Ce programme vous intéresse ?Nous l’adaptons à votre contexte et à vos équipes.

Demander un devis

Méthodes pédagogiques

Une méthode active, centrée sur l’apprenant qui « agit »

Des apports réglementaires solides, ancrés dans des cas réels et des mises en situation.

Notre méthode

  • Participative : basée sur le questionnement des participants.
  • Active : fait appel à l’expérience, à la réflexion, à l’initiative et à la motivation des apprenants.

Techniques & outils

  • Apports théoriques et réglementaires illustrés d’exemples concrets
  • Échanges d’expériences, études de cas et travaux en sous-groupes
  • Mises en situation, analyse d’accidents et arbre des causes
  • Analyse d’un DUERP et élaboration de propositions d’actions

Modalités

Informations pratiques

Public
Membres titulaires et suppléants du CSE bénéficiant de la formation SSCT prévue par le Code du travail, y compris les membres de la CSSCT.
Prérequis
Aucun.
Durée
5 jours (35 heures).
Format
Intra-entreprise, dans vos locaux ou sur un lieu dédié organisé à votre convenance ; à distance sur demande.
Intervenant
Préventeur CARSAT – INRS, IPRP référencé DREETS.
Sanction
Certificat de réalisation.
Évaluation
Formative en cours de module, évaluation des acquis réalisée avec un QCM et de la satisfaction à chaud, évaluation à froid sous 4 mois.
Accessibilité
Formation accessible aux personnes en situation de handicap : contactez notre référente handicap, Véronique Fayard-Sene (06 16 34 66 25 – vc@ascenciel.fr), pour adapter les modalités.
Effectif
De 1 à 10 participants.
Délai d’accès
Sous 2 à 4 semaines, après un entretien de cadrage.

Résultats obtenus

Des élus outillés, une prévention efficace

Pour l’entreprise

  • Une obligation légale remplie (formation SSCT des élus)
  • Un dialogue social de qualité sur la prévention
  • Un DUERP mieux exploité et suivi
  • Une culture de prévention renforcée

Pour l’élu

  • Maîtriser son rôle et ses moyens d’action
  • Analyser les situations de travail et les risques
  • Conduire inspections et enquêtes
  • Repérer et traiter les RPS et les violences

Votre formateur

Portrait de Frédéric

Frédéric

Prévention des risques · Santé-sécurité · Management

Formateur et consultant spécialisé en prévention des risques, Frédéric possède une solide expérience technique et managériale dans les environnements industriels.

Financer cette formation

ASCENCIEL est certifié Qualiopi au titre des actions de formation.

La formation santé, sécurité et conditions de travail des membres du CSE est financée par l’employeur (article L2315-18 du Code du travail).

Voir les solutions de financement

Questions fréquentes

La formation peut-elle être adaptée à notre entreprise ?

Oui. Nos formations sont organisées en intra et construites sur mesure : un entretien de cadrage permet d’adapter le programme à votre contexte, à vos enjeux et aux situations de travail de vos équipes.

Sous quel délai la formation peut-elle démarrer ?

Comptez 2 à 4 semaines entre votre demande et le démarrage de la formation.

Combien de participants et sous quel format ?

De 1 à 10 participants. Le plus souvent en présentiel, dans vos locaux ou sur un lieu dédié organisé à votre convenance ; ponctuellement à distance.

Quel est le tarif de cette formation ?

À partir de 1 200 € HT / jour, en intra-entreprise. Le devis est établi après l’entretien de cadrage, selon la durée et le format retenus.

Cette formation peut-elle être financée ?

La formation santé, sécurité et conditions de travail des membres du CSE est financée par l’employeur (article L2315-18 du Code du travail).

La formation est-elle accessible aux personnes en situation de handicap ?

Oui. Contactez notre référente handicap, Véronique Fayard-Sene, 06 16 34 66 25, vc@ascenciel.fr, pour adapter les modalités à chaque situation.

Peut-on consulter le programme détaillé ?

Oui, le programme détaillé est téléchargeable en PDF : télécharger le programme.

Demandez le programme détaillé

Un premier échange permet de comprendre votre situation et de valider ensemble le format le plus utile pour vous. Contactez-nous pour un entretien de cadrage et construisons votre parcours sur mesure.

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